Déposée le 27 mars 2001 par FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTELLECTUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPATODO domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 790 198 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats domicilié(e) 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France.
La marque INTELLECTUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTELLECTUALIS est expirée depuis le 27 mars 2021.
FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA a également déposé les autres marques suivantes : INDUSTRIALIS , FWPA , technojuris
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, SELARL - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France - SIREN 339790198
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA, Avocats - 15, boulevard du Palais - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404521 - Publication au BOPI 2004-12-22
Errata - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2466767 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-28
Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affaires ; publicité via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; abonnement à une base de données ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à but de publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), y compris journaux électroniques ou numériques ; services de secrétariat ; Service de transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique, par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ou par terminaux d'ordinateurs ; service de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; transmission de messages y compris sonores, numérisation de messages, de sons et d'images codés ; conseil en communication par terminaux d'ordinateurs ; Formation ; éducation ; enseignement, information et cours via des réseaux nationaux et internationaux de type Internet ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences ; club (éducation) ; organisation d'exposition à but éducatif ou culturel ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires) ; édition de bases et de banques de données informatiques ; Services juridiques ; service de contentieux ; concession de licences ; bureaux de rédaction ; imprimerie ; conception, élaboration, développement, mise à jour, maintenance, duplication et production (maîtrise d'oeuvre technique) de logiciels (programmes pour ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion des lieux d'exposition ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; conception, création de sites Internet ; contrôle de la qualité ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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